Marque expirée - Marque en non vigueur

ZAP OBSOLETE OLD MECHANISMS
CHAUDEURGE Jean-Michel, François

Numéro de dépôt :
3540311
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/11/2017
ZAP OBSOLETE OLD MECHANISMS de CHAUDEURGE Jean-Michel

Présentation de la marque ZAP OBSOLETE OLD MECHANISMS

Déposée le 28 novembre 2007 par CHAUDEURGE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ZAP OBSOLETE OLD MECHANISMS »

Le déposant est CHAUDEURGE Jean-Michel, François domicilié(e) Domaine de Muscapeau, Route de Bras,83170 TOURVES - 83170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAP OBSOLETE OLD MECHANISMS est expirée depuis le 28 novembre 2017.

CHAUDEURGE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : moveman , ZENIAL , ZOOM FOLDING SYSTEM , ZENIUS


CHAUDEURGE Jean-Michel, François - Domaine de Muscapeau, Route de Bras,83170 TOURVES - 83170 - France


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Poussettes, capotes de poussettes, tricycles, cadres de cycles, jantes, guidons de cycles, pneumatiques, roues, voitures d'enfants, landaus, sièges de sécurité pour enfants (véhicules).